AccueilActualitésRetour sur le Conseil Communautaire du 29 novembre 2017 et la présentation du THD

Retour sur le Conseil Communautaire du 29 novembre 2017 et la présentation du THD

Hier soir, le Conseil Communautaire de Bièvre Isère s’est réuni à Saint-Etienne de Saint-Geoirs.

La séance a débuté par une présentation du programme de déploiement du Très Haut Débit par Damien Michallet, Vice-Président du Département de l’Isère en charge de l’aménagement numérique et des systèmes d’informations. Le Département a la maitrise d’ouvrage pour la construction des locaux techniques ; 110 bâtiments pour les nœuds de raccordement optique (NRO) seront ainsi érigés sur l’ensemble de l’Isère, dont 8 pour le territoire de Bièvre Isère Communauté. Une délégation de service public a été accordée à la société Isère Fibre pour la construction de la partie desserte du réseau, et pour l’exploitation. Dès 2021/2022, la totalité des zones d’activités, les principaux sites publics et 97% des entreprises de plus de 5 salariés seront raccordées. Le taux de couverture résidentiel sera, quant à lui, de 71% ! Les travaux se poursuivront ensuite au cours d’une seconde phase, jusqu’en 2024.

 

Ont ensuite été abordés une trentaine de points, parmi lesquels :

Renouvellement du conventionnement avec la CAF de l’Isère pour le fonctionnement du RAM

Bièvre Isère Communauté gère un Relais Assistantes Maternelles qui s’organise sur le territoire dans le cadre d’un projet global de fonctionnement. Il est financé par la Caisse d’Allocations Familiales. L’ensemble du Conseil Communautaire a approuvé le renouvellement du conventionnement avec la CAF, et validé les projets de fonctionnement, faisant état des réflexions à poursuivre concernant certains aspects (organisation des temps collectifs sur le territoire, amélioration des relais d’informations…).

 

Refonte de la convention de gouvernance et création d’un formulaire de déclaration de chantier en ligne pour la Charte forestière de Bas-Dauphiné et Bonnevaux

Pour pallier à certaines difficultés et freins en matière d’animation de la Charte forestière de Bas-Dauphiné et Bonnevaux, le Conseil Communautaire a validé un projet de refonte de la convention de gouvernance. Parmi les principales modifications, on trouve notamment une nouvelle méthode de validation des projets par délibérations concordantes des EPCI membres, l’intégration des principaux partenaires techniques au comité de suivi de la Charte, la possibilité pour les membres de la Conférence d’élire un Vice-Président…

Afin de favoriser le dialogue entre les professionnels de la filière bois et les communes et limiter les conflits et l’impact de l’exploitation forestière sur les chemins ruraux, une réalisation d’états des lieux avant et après les chantiers est proposée. Afin de limiter les démarches administratives et faciliter la mise en contact, les conseillers communautaires ont approuvé la mise en place d’un formulaire de déclaration de chantier en ligne sur le site de la Charte forestière Bas-Dauphiné et Bonnevaux, qui permettra à l’exploitant de prendre contact facilement avec les communes et d’échanger tous les renseignements nécessaires.

 

Convention d’objectifs 2017 entre Bièvre Isère et l’Union des Professionnels Indépendants de Faramans (UPIF) pour l’accompagnement de leurs animations commerciales

Bièvre Isère s’engage activement afin de soutenir le commerce de proximité sur le territoire. Un partenariat est ainsi mis en place entre l’intercommunalité, les commerces, les artisans et les acteurs économiques (unions de commerçants, chambres consulaires…). L’Union des Professionnels Indépendants de Faramans, active depuis 1996 et comptant une dizaine d’adhérents, a sollicité un soutien financier. A l’unanimité, le Conseil Communautaire a donc signé une convention d’objectifs, et voté le versement d’une subvention de 400 euros pour cette année !

 

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