AccueilActualitésDocuments d’urbanisme communaux : les procédures en cours

Documents d’urbanisme communaux : les procédures en cours

Au titre de sa compétence urbanisme, Bièvre Isère Communauté mène, pour le compte des Communes, les procédures d’évolution des documents d’urbanisme communaux. Des enquêtes publiques et des mises à dispositions du public sont organisées dans le cadre de ces procédures. Vous obtiendrez les précisions utiles sur ces enquêtes et ces mises à disposition en cliquant sur le nom des Communes :

  • Balbins : une modification simplifiée du PLU a été engagée et fait l’objet d’une mise à disposition du public du 15 mars 2017 au 18 avril 2017. Pendant cette période, vous pouvez consulter le dossier de modification simplifiée en Mairie de Balbins et au siège de Bièvre Isère Communauté, aux jours et heures habituels d’ouverture, et sur le site internet de Bièvre Isère, dans la rubrique dédiée aux procédures d’évolution des documents d’urbanisme communaux.
  • Beaufort : une modification simplifiée du PLU a été engagée et fait l’objet d’une mise à disposition du public du 3 avril 2017 au 5 mai 2017. Pendant cette période, vous pouvez consulter le dossier de modification simplifiée en Mairie de Beaufort et au siège de Bièvre Isère Communauté, aux jours et heures habituels d’ouverture, et sur le site internet de Bièvre Isère, dans la rubrique dédiée aux procédures d’évolution des documents d’urbanisme communaux.
  • La Côte Saint André. Une enquête publique a eu lieu du 26 septembre au 29 octobre 2016 pour la révision de l’AVAP et la mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet. Ces procédures ont été approuvées et adoptées le 23 janvier 2017.
  • Saint Siméon de Bressieux : une modification simplifiée du PLU a été engagée et fait l’objet d’une mise à disposition du public du 3 avril 2017 au 5 mai 2017. Pendant cette période, vous pouvez consulter le dossier de modification simplifiée en Mairie de Saint Siméon de Bressieux et au siège de Bièvre Isère Communauté, aux jours et heures habituels d’ouverture, et sur le site internet de Bièvre Isère, dans la rubrique dédiée aux procédures d’évolution des documents d’urbanisme communaux.
  • Sillans. Une enquête publique s’est tenue du 14 novembre 2016 au 17 décembre 2016 dans le cadre de la mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) par déclaration de projet. La déclaration de projet a été adoptée le 20 mars 2017.
  • Thodure. Le PLU de la commune est en cours d’élaboration. Une réunion publique est organisée le jeudi 11 mai 2017 à 19h en Mairie de Thodure pour présenter le projet de règlement et de plan de zonage.
  • Villeneuve-de-Marc. Une enquête publique s’est tenue du 4 novembre au 5 décembre 2016 dans le cadre de la révision du POS de Villeneuve de Marc et son passage en PLU contenant les dispositions du zonage d’assainissement.

Vous pouvez retrouver toutes les informations disponibles sur les procédures d’évolution des documents d’urbanisme communaux sur la page qui leur est dédiée.

Article précédent : Belles animations pour la journée de la forêt
Article suivant : Actions "jeunesse" dans les établissements scolaires du territoire


Partagez

Partager sur facebook Partager sur twitter Partager sur google+ Partager sur linkedin Partager sur viadeo

Envoyez

Partager par courriel

Imprimez

imprimez