AccueilLes documents du PLUi en vigueur

Les documents du PLUi en vigueur

Téléchargez ici le dossier COMPLET du PLUi approuvé du secteur de Bièvre Isère :

ou accédez directement aux différentes pièces du dossier :

Le projet d’élaboration du PLUi du secteur de Bièvre Isère a été arrêté par le Conseil Communautaire de Bièvre Isère Communauté le Mardi 6 novembre 2018. Ce dossier a fait l’objet d’une enquête publique du 8 avril au 11 mai 2019. Il a été approuvé par délibération n°255-2019 en date du 26 novembre 2019. Retrouvez ci-dessous l’ensemble des actes relatifs à l’élaboration du PLUi.

L’enquête publique sur l’élaboration du PLUi et les zonages d’assainissement des eaux usées et pluviales – secteur Bièvre Isère a eu lieu du lundi 8 avril 2019 à 8h au samedi 11 mai 2019 à 12h.

Le rapport et les conclusions de la commission d’enquête publique sont téléchargeables ci-dessous :

 

Pour tout renseignement complémentaire vous pouvez contacter le Pôle aménagement du territoire au 04.74.20.98.30.

 

Partagez

Partager sur facebook Partager sur twitter Partager sur linkedin Partager sur viadeo

Envoyez

Partager par courriel

Imprimez

imprimez