AccueilLes documents du PLUi en vigueur

Les documents du PLUi en vigueur

Retrouvez le dossier COMPLET du PLUi du secteur de la région Saint Jeannaise récemment modifié et entré en vigueur le 1er août 2023 :

Dossier COMPLET du secteur de la région Saint Jeannaise en vigueur au 1er août 2023

Ou accédez directement aux différentes pièces du dossier :

Rapport de présentation (Pièce 1)

Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD – Pièce 2)

Orientations d’Aménagement et de Programmation(OAP – Pièce 3)

Règlement écrit (Pièce 4.1)

Zonages (Pièce 4.2- Règlement graphique)

Annexes (Pièces 5)

Documents informatifs (Pièce 6)

 

Pour tout renseignement complémentaire vous pouvez contacter le Pôle aménagement du territoire au 04.74.20.98.30.

Partagez

Partager sur facebook Partager sur twitter Partager sur linkedin Partager sur viadeo

Envoyez

Partager par courriel

Imprimez

imprimez