Les élus de Bièvre Isère se sont réunis en conseil communautaire mercredi 3 avril. La séance se déroulait au siège de la communauté de communes, à Saint-Étienne de Saint-Geoirs. L’ordre du jour comportait 54 points, parmi lesquels le vote du budget primitif et l’ajustement du règlement du contrôle d’accès en déchèterie.

Vote du budget primitif

La situation financière de Bièvre Isère reste liée au contexte économique actuel, rendu incertain par la guerre en Ukraine et l’inflation mondiale. Cette situation entraîne une forte hausse des prix, notamment en matière d’énergie. En deux ans, la facture d’énergie pour l’intercommunalité (électricité, gaz et carburant) a bondi de 79 %. En 2024, elle représentera 1,14 million d’euros.

D’autres facteurs pèsent sur les finances de la communauté de communes, comme l’augmentation des taux d’emprunt et la hausse des coûts du personnel, due aux revalorisations décidées par l’État.

Pour garder la maîtrise des finances et pour conserver des marges de manœuvre, Bièvre Isère fait le choix de poursuivre ses engagements pris l’an dernier. Les priorités d’investissements ont été revues pour la fin de la mandature, avec des demandes de subventions auprès des différents partenaires. Le plan de sobriété énergétique est pérennisé et ajusté, afin de répondre aux besoins des usagers.

Le budget global s’établit à environ 108.8 millions d’euros, budgets annexes compris. La section fonctionnement représente 37.3 millions d’euros. Ce chiffre prend en compte la reprise, au 1er janvier dernier, de la compétence de collecte des déchets recyclables, évaluée à plus d’un million d’euros.

La section investissement, hors budgets annexes, représente 14,2 millions d’euros. Cette donnée intègre la finalisation des travaux de la salle omnisports à Saint-Jean de Bournay, le lancement du chantier de reconstruction de la crèche DoRéMi à La Côte Saint-André, et le déploiement en cours des points d’apport volontaire, prévus dans le cadre de la transformation de la collecte des déchets.

La section investissement des budgets annexes « Eau » et « Assainissement » représentent plus de 24 millions d’euros. Cette somme comprend les futurs travaux de modernisation sur les réseaux, mais aussi le raccordement du nord du territoire au réseau d’assainissement de Vienne Condrieu Agglomération. Le reste à charge de cette opération, estimé à 15 millions d’euros sur cinq ans dont 2.4 millions sont affectés à l’exercice 2024, permettra le développement de cette partie du territoire.

En matière de recettes d’investissement, 57 % relèvent de l’autofinancement, 24 % pour des subventions et 19 % du recours à l’emprunt. La capacité de remboursement de la dette se maintient à un niveau très satisfaisant, inférieur à six ans.

Contrôle d’accès en déchèterie : ajustement du règlement

Bièvre Isère a déployé un système de contrôle d’accès dans ses déchèteries. Ce dispositif fonctionne par lecture de plaques d’immatriculation, il est en phase d’expérimentation depuis sa mise en service le 1er janvier dernier. Pour pouvoir entrer dans les équipements, les usagers doivent s’inscrire en ligne en se connectant sur l’adresse sécurisée mes-decheteries-bievre-isere.horanet.com. Cette démarche est facile, rapide, gratuite et effective en une semaine environ.

L’accès aux déchèteries intercommunales est réservé uniquement aux habitants et aux professionnels du territoire. Avec l’instauration de ce système, Bièvre Isère peut continuer à proposer aux usagers un service de qualité. En bannissant les apports venus de l’extérieur, l’intercommunalité optimise les coûts de collecte et de traitement des déchets. Les premiers retours font état d’une diminution significative des tonnages traités.

Afin d’adapter davantage ce service aux besoins des particuliers et des professionnels du territoire, Bièvre Isère fait évoluer le règlement. Pour tous, le solde initial de 36 points est relevé à 52 points, avec un procédé de décompte simplifié : « 1 passage = 1 point ». Cette règle s’applique à tous types de véhicules.

Pour les professionnels, le nombre de catégories de véhicules passe de quatre à deux. Une fois le solde de 52 points épuisé, les passages supplémentaires seront facturés 20 € pour les véhicules ayant un Poids total autorisé en charge (PTAC) inférieur à 2,25 tonnes, et 50 € pour ceux ayant un PTAC compris entre 2,25 et 3,5 tonnes.

Pour les associations locales reconnues d’utilité publique et/ou caricatives, le nombre de passages est sans limitation.

Construction d’ombrières photovoltaïques sur le parking d’Aqualib’

La communauté de communes s’est engagée à réduire durablement son empreinte carbone et à accroître son indépendance énergétique. Pour se faire, elle développe la production d’électricité verte sur son territoire, par le biais d’installations d’ombrières photovoltaïques. Plusieurs projets ont vu le jour ou sont en cours de réalisation à La Côte Saint-André, dans l’enceinte de la station d’épuration Centre Bièvre et sur les parkings de l’Europe et P+R Le Rival, mais aussi à Saint-Jean de Bournay, sur le parking de la maison de l’intercommunalité et sur le toit de la nouvelle salle omnisports.

Une nouvelle centrale photovoltaïque en autoconsommation est en projet, à La Côte Saint-André, sur le parking d’Aqualib’. Ce site dessert également la médiathèque, le local associatif, le plateau sportif et deux gymnases gérés par Bièvre Isère. La centrale sera composée de quatre rangées de panneaux pour couvrir un total de 120 places de stationnement. La production annuelle d’électricité est évaluée à 450 mégawattheures, dont 290 consommés directement par le centre aquatique et de remise en forme Aqualib’. L’infrastructure permettra à la communauté de communes d’économiser environ 73 000 € par an sur la facture d’énergie. La revente du surplus d’électricité sur le réseau public représentera en moyenne 20 000 € chaque année. Le retour sur investissement est envisagé en moins de 6 ans.

Le marché a été attribué au groupement Société Lyonnaise d’Éclairage – Omexom ENR Lyon/Parutto, pour un montant de près de 498 000 euros hors taxes.

Festival Les Arts Allumés : quatre temps forts gratuits

Rendre la culture accessible à tous les publics est une priorité pour Bièvre Isère. Hormis son réseau de lecture publique, proposant 200 000 documents disponibles dans 24 médiathèques et bibliothèques, et son école de musique, accueillant les élèves de tous les niveaux dès 4 ans, l’intercommunalité organise chaque année deux festivals : Les Arts en Herbe et Les Arts Allumés.

La 8e édition des Arts Allumés est organisée du 5 au 21 avril dans 13 communes du territoire. Elle mettra en lumière des artistes des univers du cirque, de la danse, du théâtre et de la musique. Pour permettre au plus grand nombre de vivre cet événement festif et convivial, la communauté de communes rend gratuits plusieurs temps forts : les « Apéro’Live », animés par des musiciens amateurs au Mottier (11/04), à Saint-Hilaire de la Côte (16/04) et à La Forteresse (19/04), ainsi que La Balade des Barons Barrés, programmée à Saint-Michel de Saint-Geoirs.

L’ensemble de la programmation et la billetterie en ligne sont disponibles sur le minisite du festival.