Délibérations & décisions.

Procès-verbaux

• Procès-verbal du 18 décembre 2023
• Procès-verbal du 12 février 2024
• Procès-verbal du 03 avril 2024
• Procès-verbal du 03 juin 2024
• Procès-verbal du 01 juillet 2024
• Procès-verbal du 30 septembre 2024
• Procès-verbal du 16 décembre 2024
• Procès-verbal du 3 février 2025

Ordre du jour

• Ordre du jour de la séance du lundi 7 avril 2025

Arrêtés

• Arrêtés sur habitat
• Arrêtés recouvrement produits locaux

Délibérations

• Bureau du 16 janvier 2024
• Bureau du 30 janvier 2024
• Bureau du 12 mars 2024
• Bureau du 09 avril 2024
• Bureau du 21 mai 2024
• Bureau du 19 juin 2024
• Bureau du 17 septembre 2024
• Bureau du 15 octobre 2024
• Bureau du 25 novembre 2024
• Bureau du 14 janvier 2025
• Bureau du 18 mars 2025
• Bureau du 15 avril 2025
• Conseil communautaire du 12 février 2024
• Conseil communautaire du 03 avril 2024
• Conseil communautaire du 29 avril 2024
• Conseil communautaire du 03 juin 2024
• Conseil communautaire du 01 juillet 2024
• Conseil communautaire du 30 septembre 2024
• Conseil communautaire du 04 novembre 2024
• Conseil communautaire du 16 décembre 2024
• Conseil communautaire du 3 février 2025
• Conseil communautaire du 7 avril 2025

Décisions prises par délégation du conseil communautaire

• Décision d’emprunt
• Décision de souscription d’une ligne de trésorerie utilisable par tirages

Archives