AccueilActualitésConseil communautaire : les principales délibérations votées le 18 décembre

Conseil communautaire : les principales délibérations votées le 18 décembre

Les élus de Bièvre Isère Communauté se sont réunis en conseil communautaire lundi 18 décembre, au siège de la collectivité, à Saint-Étienne de Saint-Geoirs. L’ordre du jour comportait 57 points.

Reconduction de la prime vélo en 2024

Bièvre Isère œuvre pour le développement des mobilités douces. Le succès du dispositif de la prime vélo, depuis son lancement début 2022, incite la communauté de communes à reconduire cette action en 2024. Cette prime est réservée aux particuliers habitant sur le territoire de Bièvre Isère et sans conditions de ressources. Le règlement va évoluer en 2024, avec une aide à l’achat d’un vélo d’occasion de 50% du prix d’achat mais dorénavant plafonnée à 100 € pour un vélo classique et à 250 € pour un Vélo à Assistance Électrique.
L’achat du vélo neuf ou d’occasion devra s’effectuer auprès d’un revendeur implanté sur le territoire de Bièvre Isère, spécialisé ou non, favorisant ainsi le soutien aux acteurs économiques locaux.
La communauté de communes va aussi instaurer des prix d’achat plafonnés pour les vélos cargos et non cargos.

Participation au capital de Bièvre Energie Citoyenne

En mai 2021, l’intercommunalité a adopté son Plan Climat Air énergie Territorial (PCAET), un outil de planification écologique à la fois stratégique et opérationnel. Le développement des énergies renouvelables est un des objectifs du PCAET.

Bièvre Isère a décidé de participer au capital de la centrale villageoise SCIC Bièvre énergie Citoyenne à hauteur de 5 000 euros, pour soutenir ce projet en faveur de la transition énergétique.

Octroi de subventions aux écoles de musique associatives

La communauté de communes va reconduire en 2024 le versement de subventions à quatre écoles de musique associatives du territoire : le FLJEP à Saint-Siméon de Bressieux, « L’écho des Remparts » à Thodure, les écoles de musique de Meyrieu les étangs et Tramolé.
Le montant total de la subvention s’élève à 8 900 €, réparti entre les quatre associations.
Bièvre Isère mène une politique culturelle de qualité et accessible à tous les publics. Pour favoriser l’apprentissage de la musique, la communauté de communes dispose d’une école de musique à Saint-étienne de Saint-Geoirs, ouverte à l’ensemble des habitants du territoire, débutants et confirmés.

Collecte et valorisation des déchets

Bièvre Isère gère six déchèteries sur son territoire. La convention signée avec ECOMAISON, un éco-organisme qui récupère les déchets d’ameublement pour leur donner une seconde vie, arrive à son terme au 31 décembre 2023. Bièvre Isère souhaite renouveler cette convention pour une durée de six ans (2024-2029).

L’engagement de la communauté de communes en faveur de la réduction des déchets se traduit aussi par le réemploi des déchets, via la Ressourcerie, afin de limiter leur enfouissement.
Dès janvier 2024, deux actions majeures vont se mettre en place : la reprise en compétence directe de la collecte des déchets recyclables, et la simplification des consignes de tri, avec la collecte des emballages et du papier en mélange.

Demandes de subventions

* Bièvre Isère a mis en place un plan pluriannuel d’investissement, pour rénover entre 2024 et 2026 cinq multi-accueils intercommunaux accueillant des jeunes enfants. Le coût des travaux est estimé à 389 550 euros. Une demande de subvention a été déposée auprès du Département pour un montant de 175 432 euros et de la CAF de l’Isère pour 136 447 euros.
* Dans le cadre de sa compétence « Développement économique », Bièvre Isère va lancer la deuxième phase du contrat « Territoire d’industrie », aux côtés de Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté.
Pour mener à bien ce projet, un chargé de missions à Bièvre Isère gère ce programme. Une demande de subvention, d’un montant de 60 000 euros sur deux ans, a été déposée auprès de l’état pour le financement de ce poste.
La communauté de communes a également sollicité une subvention d’un montant de 5 675 euros auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, pour l’organisation du forum des métiers 2024. Cet évènement est à destination des collégiens, des lycéens et des demandeurs d’emplois du territoire.
* Compétente en matière culturelle, Bièvre Isère a fait une demande de subvention auprès du Département, pour l’ensemble des actions culturelles portées en 2024.
Elle a également sollicité une aide financière pour l’école de musique intercommunale, le projet « De la plume au clavier », mêlant la musique et les mots, et « Enquête sur le grand âge », une action artistique et intergénérationnelle.
* Concernant la transition écologique et les mobilités, Bièvre Isère est la communauté de communes porteuse des deux chartes forestières (« Chambaran » et « Bas Dauphiné-Bonnevaux »).
Une demande de subventions a été déposée auprès de l’Union européenne (via les fonds FEADER) , de la Région et du Département pour le financement des postes des animateurs.
Le Département et l’association Teragir ont aussi été sollicités pour le financement d’un projet de sensibilisation à la forêt et sa filière bois, pour les écoliers des territoires des 2 chartes sur l’année scolaire 2023-2024.

Réhabilitation de logements sociaux

La Société Dauphinoise pour l’Habitat (SDH) souhaite réhabiliter 8 logements à Roybon.
Le coût total du chantier est évalué à près de 1 million d’euros. Pour réaliser cette opération, SDH a emprunté 645 000 euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Bièvre Isère accorde sa garantie à 35 % de l’emprunt, soit environ 225 000 euros.

Hommage à Andrée Rabilloud, 1ère vice-présidente de Bièvre Isère, décédée le 29 novembre 2023.

 

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