AccueilLes documents du PLUi en vigueur

Les documents du PLUi en vigueur

Retrouvez le dossier COMPLET du PLUi du secteur de Bièvre Isère récemment modifié et entré en vigueur depuis le 2 août 2024 :

Ou accédez directement aux différentes pièces du dossier :

Rapport de présentation (Pièce 1)

Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD – Pièce 2)

Orientations d’Aménagement et de Programmation(OAP – Pièce 3)

Règlement écrit (Pièce 4.1)

Zonages (Pièce 4.2- Règlement graphique)

Annexes (Pièces 5)

Documents informatifs (Pièce 6)

 

Pour tout renseignement complémentaire vous pouvez contacter le Pôle aménagement du territoire au 04.74.20.98.30.

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